Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA LE FAILLITAIRE EXPANSION

Numéro de dépôt :
3172416
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
Marque en couleurs, figurative de SA LE FAILLITAIRE EXPANSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 2002 par la société SA LE FAILLITAIRE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société SA LE FAILLITAIRE EXPANSION domicilié(e) Immeuble L'Agora, 1 rue Victor Hugo,44400 REZE - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 540 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard LARAIZE domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES - 10000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172416.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2012.

SA LE FAILLITAIRE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LE FAILLITAIRE MEUBLES SALONS LITERIE SERIES ET INVENDUS NEUFS


SA LE FAILLITAIRE EXPANSION - Immeuble L'Agora, 1 rue Victor Hugo,44400 REZE - 44400 - France - SIREN 400540702


Cabinet Gérard LARAIZE - 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, fers à repasser électriques - Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, Sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasole et cannes, fouets et sellerie. - Meubles, glaces (miroirs) cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; mobiles (objets pour la décoration) coussins, matelas portes-revues, rayonnages, rayons de meubles, stores d'intérieur à lamelles, tiroirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bonbonnière non en métaux précieux, carafes, cristaux (verrerie) cruches, vaisselle non en métaux précieux - Tissus et produits textiles à savoir : linge de maison, linge ouvré, nappes (non en papier) draps, enveloppes de matelas, linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, linge de bain (à l'exception de l'habillement) serviettes de toilette, essuie-verres, rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en textiles, couverture de lit et de table. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) décorations pour arbres de Noël - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).